Le cabinet d’avocats KGA organise une matinée débat le mardi 10 juin sur le thème « L’émergence du Crowdfunding, (financement participatif) : ses enjeux et ses perspectives »
En réponse à un contexte économique qui ne permet plus toujours aux entreprises de recourir aux mécanismes traditionnels de financement (emprunts, levées de fonds…) et face aux risques liés au trou de financement (equity gap), le « crowdfunding » (littéralement en français « financement par la foule », ou « financement participatif ») offre des horizons nouveaux.
Pouvant prendre des formes très diverses, les plateformes de crowdfunding peuvent répondre à différentes logiques (altruistes pour certaines, répondant à une recherche d’émotions ou de rentabilité financière pour d’autres …). Quelle que soit sa forme, ce nouveau mode de financement offre aux entreprises une occasion inédite pour renouer avec leur public et susciter l’émergence d’une communauté d’internautes capable de consolider et démultiplier leur notoriété, tout en générant une image positive et moderne.
Pour autant, le crowdfunding doit être pleinement maîtrisé pour éviter certains écueils, notamment juridiques. Alors que le gouvernement s’apprête à assouplir certaines dispositions législatives existantes et à créer un cadre juridique spécifique, il est indispensable de maîtriser les concepts fondamentaux de ce nouveau mode de financement.
En partenariat avec l’Ecole de droit de la Sorbonne, KGA Avocats vous invite à une matinée-débat qui se tiendra le MARDI 10 JUIN 2014, selon le programme suivant :
- 8h30 – 9h00 : Accueil café
- 9h00 – 9h15 : Ouverture de la matinée (Grégoire Loiseau, Professeur Agrégé des Universités, Directeur de l’Ecole de droit de la Sorbonne)
- 9h15 – 9h45 : « Le Crowdfunding à la française : présentation et décryptage d’un phénomène sociétal » (Stéphane Onnée, Professeur Agrégé des Universités à l’IAE de l’Université d’Orléans, membre du laboratoire Vallorem)
- 9h45 – 10h10 : « Les relations juridiques entre le porteur du projet et les contributeurs – investissement, contrepartie, don, prêt. » (Philippe Simon, KGA Avocats, associé du département Corporate)
- 10h10 – 11h10 : « Témoignage des acteurs » : Ulule – Anaxago – Unilend
- 11h10 – 11h40 : « Le cadre règlementaire du financement participatif » (François Baylion, avocat, cabinet BDGS Associés)
- 11h40 – 12h05 : « Les problématiques de protection/valorisation de l’immatériel : les données personnelles et la propriété intellectuelle » (Matthieu Bourgeois et Karine Riahi, KGA Avocats, associés du département Propriété intellectuelle/ Technologies de l’Information)
- 12h05 – 12h20 : « Perspectives : l’avenir des plateformes de Crowdfunding » (Stéphane Onnee, Professeur Agrégé des Universités à l’IAE de l’Université d’Orléans, membre du laboratoire Vallorem)
- 12h20 – 12h30 : « Synthèse et clôture » (Grégoire Loiseau, Professeur Agrégé des Universités, Directeur de l’Ecole de droit de la Sorbonne)
Pour vous inscrire, merci de contacter Madame Françoise Delaroche f.delaroche@kga.fr
